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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT
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MONLAIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONLAIT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1598959
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2030
MONLAIT de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT

Présentation de la marque MONLAIT

Déposée le 20 mars 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque MONLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONLAIT arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT a également déposé les autres marques suivantes : HAUT KOENIGSBOURG , HANS IM SCHNOCKELOCH , GOURMET DE TRADITION , ALSACE 1915 LAIT 1915 , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT , ALSACE LAIT LES EXQUIS , COOPERATIVE ALSACE LAIT GOURMET DE TRADITION LES INSTANTS NATURE , ALSACE LAIT , LE BONHEUR EST DANS LE LAIT , PETITE FRANCE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE-LAIT, Société Coopérative Agricole - 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2154119 - Publication au BOPI 1999-09-28

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420756 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738813 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Lait et autres produits laitiers, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits contenant du lait

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.